Garanties

Les garanties, ce qu’elles couvrent et ce qu’elles laissent

Une garantie n’est pas un mot, c’est une définition contractuelle. Selon que votre contrat qualifie une torsion d’estomac d’accident ou de maladie, la carence applicable passe de sept jours à soixante.

Publié le Mis à jour le 4 min de lecture

Une assistante vétérinaire prépare une perfusion pour un chiot hospitalisé en cage de soins

Le principe : une garantie, une définition, une carence#

Chaque garantie d’un contrat santé animale possède ses propres règles : sa définition, son délai de carence, son taux, parfois son plafond. Ces règles sont indépendantes les unes des autres.

Cette indépendance à une conséquence pratique qui surprend souvent : un même événement médical peut relever de deux garanties différentes selon le contrat, avec des conséquences financières opposées.

C’est pourquoi la section définitions des conditions générales mérite autant d’attention que le tableau des garanties.

Les sept garanties du marché#

GarantiePrésenceCarence typeCe qu’elle couvre
AccidentToutes formules2 à 7 joursSoins consécutifs à un événement soudain et extérieur
MaladieA partir du milieu de gamme30 à 60 joursConsultations, examens, traitements d’une pathologie
ChirurgieMilieu et haut de gamme45 à 90 joursActe opératoire, anesthésie, bloc, suivi
HospitalisationSouvent incluse à la chirurgie30 à 60 joursSéjour, surveillance, perfusion, soins intensifs
PréventionOption ou formule haute0 à 30 joursForfait annuel pour vaccins, vermifuge, stérilisation
Responsabilité civileOption, souvent redondante0 jourDommages causes à un tiers
Assistance et servicesFormules hautes0 jourTéléconsultation, rapatriement, garde en cas d’hospitalisation du maître

Ce qu’aucune garantie ne couvre#

Trois catégories de dépenses restent hors champ quel que soit le contrat, sauf option spécifique.

Les actes de convenance. Toilettage, coupe de griffes, détartrage esthétique, chirurgie de convenance.

La reproduction. Saillie, gestation, mise bas, césarienne programmée, soins aux nouveau-nés.

Les frais non médicaux. Pension, garde, transport, inhumation, crémation.

Le détail complet figure sur la page exclusions.

Comment se combinent les garanties sur un sinistre réel#

Un sinistre lourd mobilise presque toujours plusieurs garanties simultanément. Prenons une occlusion intestinale sur un chiot de cinq mois.

Poste de la factureMontantGarantie mobilisée
Consultation d’urgence85 eurosMaladie ou accident selon la cause
Radiographie et échographie210 eurosMaladie
Bilan sanguin preanesthesique95 eurosChirurgie
Anesthésie et chirurgie abdominale780 eurosChirurgie
Hospitalisation, 2 jours190 eurosHospitalisation
Médicaments et perfusion120 eurosMaladie
Consultation de contrôle60 eurosMaladie
Total1 540 euros

Si le contrat fonctionne avec un plafond global, le calcul est simple. S’il fonctionne avec des plafonds par garantie, chaque ligne est confrontée à son propre sous-plafond, et l’écrêtement peut survenir sur un poste alors que les autres restent loin de leur limite. Voir plafond annuel.

Les trois questions qui distinguent un bon contrat#

  1. La définition de l’accident est-elle large ou étroite ? Une définition large, incluant les événements survenus lors d’une activité normale, est nettement plus favorable.
  2. L’hospitalisation à-t-elle son propre plafond journalier ? Un plafond de 60 euros par jour face à une facture de 110 euros crée un reste à charge invisible dans les tableaux comparatifs.
  3. Les médicaments sont-ils plafonnés séparément ? C’est le poste qui pèse le plus lourd sur les affections chroniques.

La page formules comparées met ces éléments côte à côte pour les trois niveaux de formule du marché.

Questions fréquentes#

Peut-on souscrire une garantie seule ?#

Oui pour l’accident, qui existe en formule autonome chez la plupart des assureurs. Non pour la maladie, qui inclut presque toujours l’accident. La chirurgie est parfois proposée seule ou couplée à l’accident, ce qui constitue un compromis intéressant pour un budget contraint.

Les garanties ont-elles toutes le même taux de remboursement ?#

Pas nécessairement. De nombreux contrats appliquent un taux différencie : 100 pour cent en chirurgie, 80 pour cent en maladie, 70 pour cent sur les médicaments. Le taux affiché en communication est généralement le plus élevé de la grille.

Que se passe-t-il si mon contrat ne couvre pas l’hospitalisation séparément ?#

Dans la majorité des contrats, l’hospitalisation est intégrée à la garantie maladie ou chirurgie et consomme leur plafond. Ce n’est pas un défaut en soi, à condition que le plafond correspondant soit suffisant pour absorber à la fois l’acte et le séjour.

Une téléconsultation est-elle couverte ?#

De plus en plus souvent, soit au titre de la garantie maladie si elle donne lieu à une facture vétérinaire, soit au titre des services d’assistance, parfois gratuitement et sans limite. Vérifiez lequel des deux régimes s’applique, car le premier consomme votre plafond et pas le second.

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