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Les délais de carence du marché
La carence n’est pas un délai unique. Chaque garantie a le sien, et ce qui compte n’est pas sa durée mais le sort réservé à une affection qui se déclare pendant cette période.
Le tableau, garantie par garantie#
| Garantie | Carence courante | Fourchette du marché | Sort d’une affection constatée pendant la carence |
|---|---|---|---|
| Accident | 2 à 7 jours | 0 à 15 jours | Sinistre non remboursé, sans exclusion ultérieure |
| Maladie | 30 à 45 jours | 15 à 60 jours | Affection souvent exclue définitivement |
| Chirurgie | 45 à 60 jours | 30 à 90 jours | Acte non remboursé, affection souvent exclue |
| Hospitalisation | 45 à 60 jours | 30 à 90 jours | Séjour non remboursé |
| Affections héréditaires et congénitales | 6 à 12 mois | 3 à 24 mois | Souvent exclue, selon la formulation |
| Affections dentaires | 3 à 6 mois | 0 à 12 mois | Souvent exclue |
| Affections oculaires | 30 à 60 jours | 0 à 6 mois | Selon la rédaction |
| Prévention | 0 à 60 jours | 0 à 90 jours | Forfait non mobilisable, sans autre conséquence |
| Responsabilité civile | 0 jour | 0 à 15 jours | Sinistre non remboursé |
| Décès et obsèques | 3 à 6 mois | 1 à 12 mois | Indemnité non due |
| Assistance et services | 0 à 30 jours | 0 à 60 jours | Prestation non mobilisable |
| Médecines complémentaires | Suit la carence de l’acte initial | Variable | Selon le rattachement |
La colonne de droite est la plus importante et la moins lue. C’est elle qui distingue un désagrément temporaire d’une perte définitive de couverture.
Le point de départ, à vérifier une fois#
La carence court à compter de la date d’effet portée sur les conditions particulières, pas de la date de signature ni de la date de paiement. Ces trois dates peuvent différer de plusieurs semaines.
La conséquence pratique : lisez la date d’effet dès la réception des conditions particulières, et comparez-la à ce qui vous a été annoncé. Un décalage de quinze jours déplace la fin de la carence maladie d’autant, donc vous expose d’autant sur la période la plus risquée de la vie du chiot. Voir date d’effet du contrat.
Ce que la carence recouvre chez un chiot#
La carence maladie de trente à quarante-cinq jours tombe exactement sur la période où le chiot découvre son environnement. Voici ce qui se joue pendant cette fenêtre.
| Période | Ce qui survient fréquemment | Couvert si souscription le jour de l’arrivée ? |
|---|---|---|
| Jours 1 à 7 | Diarrhée de transition alimentaire, stress d’adaptation | Non, carence maladie |
| Jours 7 à 21 | Teigne en incubation, toux du chenil, giardiose | Non, carence maladie |
| Jours 2 à 7 | Chute, traumatisme domestique, ingestion | Oui, carence accident écoulée |
| Jours 21 à 45 | Épisodes digestifs, premières otites | Non ou partiellement |
| Jours 45 à 60 | Ingestion de corps étranger, pic du 4e mois | Accident oui, chirurgie parfois non |
| Après 60 jours | Tout le reste | Oui |
Deux lectures de ce tableau. La première : la carence accident étant courte, le risque le plus probable du chiot, le traumatisme et l’ingestion, est couvert presque immédiatement. La seconde : les affections infectieuses et digestives des trois premières semaines ne seront pas couvertes, et elles peuvent créer des exclusions durables si elles sont mal qualifiées.
D’où une recommandation qui n’est pas contractuelle mais qui protège la couverture : pendant la carence, faites qualifier précisément tout épisode. Une diarrhée alimentaire de transition, nommée comme telle et déclarée guérie, ne construit aucun antécédent digestif. Trois épisodes libellés « troubles digestifs » en construisent un. Voir giardiose et gastro-entérite.
Les contrats sans carence#
Ils existent, et il faut savoir lire ce qu’ils proposent.
Sans carence sur l’accident. Courant et sincère. C’est un vrai avantage, sans compensation cachée dans la plupart des cas.
Sans carence sur la maladie. À vérifier. Elle est presque toujours compensée ailleurs : par une clause d’affection antérieure plus large, par un plafond réduit la première année, par un délai spécifique appliqué aux affections héréditaires, ou par un questionnaire de santé plus exigeant. Demandez les conditions générales avant de conclure à une bonne affaire.
Sans carence sur rien. Très rare, et généralement assorti d’un examen vétérinaire préalable imposé par l’assureur. Cet examen a une conséquence majeure : tout ce qu’il révèle devient une exclusion. Le gain de carence se paie en exclusions.
Les carences spécifiques à surveiller#
Quatre carences longues méritent une attention particulière, parce qu’elles portent sur les affections les plus coûteuses.
La carence héréditaire et congénitale, de six à vingt-quatre mois. Elle vise précisément les dysplasies, les luxations rotuliennes et les affections de conformation, qui se diagnostiquent entre six mois et cinq ans. Une carence de vingt-quatre mois sur une race prédisposée retire de la couverture toute la fenêtre de diagnostic la plus probable. Voir maladies héréditaires.
La carence dentaire, de trois à douze mois. Sur une race naine, elle retarde la prise en charge des extractions de dents de lait persistantes et des premiers soins parodontaux. Voir affections dentaires.
La carence décès, de un à douze mois. Peu importante en pratique, la garantie décès étant rarement rentable. Voir décès et obsèques.
La carence sur les affections oculaires, présente dans quelques contrats. Elle compte sur les races à risque oculaire, shih tzu, cocker, brachycéphales.
Questions fréquentes#
La carence recommence-t-elle si je change de formule ?#
Sur le périmètre ajouté, oui, dans la quasi-totalité des contrats. Une extension de garanties est traitée comme une souscription nouvelle sur ce qui est ajouté : nouveau questionnaire de santé, nouvelle carence, et exclusion des affections déjà constatées. Une réduction de garanties, en revanche, s’applique immédiatement sans nouvelle carence. C’est pourquoi une bascule d’une formule accident vers une formule maladie doit se faire tôt, sur un dossier médical vierge. Voir changer d’assureur.
La carence court-elle pendant une suspension pour non-paiement ?#
Non. Une suspension de garantie interrompt l’effet du contrat, et la carence ne s’écoule pas pendant cette période. Sur un contrat régularisé après une suspension de trois semaines, la fin de la carence maladie est repoussée d’autant. C’est une conséquence supplémentaire du non-paiement, rarement mentionnée. Voir résiliation par l’assureur.
Une affection constatée pendant la carence est-elle exclue à vie ?#
Cela dépend entièrement de la rédaction, et c’est le point à vérifier avant de signer. Les contrats les mieux rédigés prévoient un réexamen après une période sans récidive, souvent vingt-quatre mois, avec lever de l’exclusion sur production d’une attestation. Les moins favorables posent une exclusion définitive. La question à poser textuellement est : « que devient une affection constatée pendant le délai de carence, et existe-t-il une clause de réexamen ? »
Peut-on négocier une réduction de carence ?#
Rarement sur une souscription standard, la carence faisant partie de la définition du produit. Deux exceptions existent en pratique. Le rachat de carence contre majoration de cotisation, proposé par quelques assureurs, dont l’intérêt se calcule : il coûte généralement plus qu’il ne rapporte, sauf sur un animal déjà exposé. Et la reprise de carence en cas de transfert interne entre deux produits du même assureur, qui se demande explicitement et s’obtient parfois.
La carence s’applique-t-elle au deuxième animal d’un contrat multi-animaux ?#
Oui, chaque animal ayant ses propres carences courant à compter de sa propre date d’effet. L’ajout d’un second animal sur un contrat existant est une souscription nouvelle pour cet animal, avec questionnaire de santé et carences complètes. L’ancienneté du premier contrat ne bénéficie pas au second. Voir assurance multi-animaux.